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S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 2
Versions de la disposition

Texte complet
2. Le présent règlement de sécurité et d’hygiène s’applique à l’équipement, à l’entretien et aux opérations de fonderie.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 2.
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